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Nodus Inteligencia

Titulaire

NODUS INTELIGENCIA

Courriel

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Objet

Ce site web présente Nodus Inteligencia et ses services de cybersécurité, de lutte contre la fraude numérique et d’intelligence artificielle.

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Aucun service n’est souscrit ni vendu depuis ce site.

Toute mission est régie par la proposition ou le contrat dont nous convenons séparément.

Les informations publiées sont d’ordre général et ne constituent pas un conseil professionnel sur votre cas particulier.

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Si vous pensez avoir trouvé une vulnérabilité sur ce site, faites-le-nous savoir par le formulaire de contact avant de la rendre publique.

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Propriété intellectuelle et industrielle

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Ils sont protégés par le texto refundido de la Ley de Propiedad Intelectual (texte consolidé de la loi espagnole sur la propriété intellectuelle), approuvé par le Real Decreto Legislativo 1/1996, de 12 de abril, et par la Ley 17/2001, de 7 de diciembre, de Marcas (loi espagnole sur les marques).

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Pour les reproduire, les distribuer, les communiquer au public ou les transformer à toute autre fin, vous avez besoin de notre autorisation préalable et écrite.

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Nous ne vous enverrons pas de communications commerciales, sauf si vous nous donnez votre consentement spécifique à cette fin.

Le formulaire de contact ne vous inscrit à aucune liste ni lettre d’information.

Si vous nous donnez ce consentement, vous pourrez le retirer à tout moment, simplement et gratuitement.

Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit espagnol.

Si vous agissez en tant que consommateur ou usager

Vous pourrez saisir les juridictions de votre domicile.

Cela résulte de l’article 90.2 du texto refundido de la Ley General para la Defensa de los Consumidores y Usuarios (texte consolidé de la loi générale espagnole de défense des consommateurs et des usagers), approuvé par le Real Decreto Legislativo 1/2007, de 16 de noviembre.

Cet article considère comme abusives les clauses qui vous soumettent à une juridiction autre que celle dont vous relevez.

Rien dans les présentes mentions légales ne limite les droits que la réglementation de la consommation vous reconnaît à titre impératif.

Si vous agissez en tant qu’entreprise ou professionnel

Les parties se soumettent aux juridictions de la ville du domicile du titulaire, sauf si une règle impérative en dispose autrement.